Comme Antalya Homes vend des biens immobiliers à des étrangers, nous sommes confrontés aux mêmes questions provenant de nos clients à propos de la gestion d'un complexe. Chaque pays possède plus ou moins les mêmes règles sur la gestion des biens immobiliers dans un complexe résidentiel avec plusieurs appartements. Cet article informe nos clients et d'autres acheteurs immobiliers étrangers en Turquie à propos de l'Association des Propriétaires.
Gestion du complexe ou Association des Propriétaires signifie "Site Yönetimi" en turc. L'association des propriétaires est organisée par Le Droit de Copropriété de la Propriété n° 634. Lorsque vous achetez un immobilier dans un complexe (lotissement), vous acceptez d'obéir aux règles du plan de gestion avec la signature à la Direction Générale du Registre et des Cadastres. Vous pouvez demander votre plan de gestion de l'immobilier lorsque vous recevez votre titre de propriété. En règle générale, le plan de gestion est un texte standard préparé par le constructeur.
Chaque fois que vous achetez un bien dans un nouveau bâtiment tout d'abord l'entreprise de construction établit la gestion. Sinon, vous devez coopérer avec vos voisins afin d'établir une gestion. Une réunion devrait être prise par la participation de la majorité des propriétaires. Voici les étapes conformément à la loi;
Préparer l'ordre du jour de la réunion et l'invitation à la Réunion de Gestion du Complexe
Écrivez tous les sujets qui devraient être discutés lors de la réunion, tels que (établir la gestion du complexe, sélectionner les membres de la gestion du complexe, déterminer les frais d'entretien, déterminer les règles de travail du gardien ou de la sécurité, etc.) Selon la loi sur la propriété commune, vous ne pouvez pas prendre de décision lors de la réunion si il n'est pas déclaré dans l'ordre du jour et la convocation. Vous devez inviter les propriétaires avec des adresses et des heures de réunion pour les deux réunions.
Déterminer une date pour la réunion
Vous devez déclarer deux dates de réunion si la majorité des propriétaires (la majorité est de 51%) ne participent pas à la première réunion. La deuxième réunion peut être fixée 7 jours après la date de la première réunion. Lors de la deuxième réunion, la majorité n'est plus obligatoire.
Invitation Juridique
Une invitation à l'ordre du jour de la réunion devrait être remis à tous les propriétaires. Une copie que vous pouvez accrocher à l'entrée du complexe résidentiel où tout le monde peut facilement la voir. Il existe deux façons de faire l'appel à la réunion;
1- Ces invitations peuvent être livrées aux propriétaires contre une signature sur "Fiche de Livraison Invitation"
2- Si l'immobilier est vide, loué par un locataire ou il est impossible de parvenir au propriétaire, vous devez envoyer cette invitation par "une lettre recommandée". Il faut garder le reçu de l'expédition de cette lettre dans les documents de registre des dossiers de gestion stipulant que tous les propriétaires sont immédiatement invités.
Première Rencontre
Vous pouvez préparer le "Livre des Décisions" avant la réunion. Préparer un "Document de Présence à la Réunion", où tous les participants à la réunion sont présents où non. Si la majorité est à l'heure déclarée la réunion commence; sinon la deuxième réunion sera prise.
Deuxième Réunion si nécessaire
La majorité des nombre de propriétaires n'est plus obligatoire. Même il y a un propriétaire et si toutes les invitations sont faites correctement, vous pouvez prendre toutes les décisions vous-même. Toutes les décisions doivent être prises avec les votes de 51% des personnes présentes.
Après l'administration du complexe établit, le gérant est nommé jusqu'en janvier de l'année suivante. Il est important d'écrire en détail les tâches des pouvoirs de gestion dans le livre de décision comme l'ouverture de compte bancaire/ gestion, donnant procuration à un avocat, agissant à SGK (autorité d'assurance) et le bureau de l'impôt. Après la réunion, les sujets préposés doivent annoncer toutes les décisions de réunion. Ainsi l'Administrateur du Complexe obtient son autorisation légale au nom de la gestion du complexe.
Toutes les décisions de gestion du lotissement sont prises à ces réunions. Chaque propriétaire doit respecter les règles et les décisions de ces réunions. Ces décisions ne peuvent pas entrer en conflit avec le plan de gestion et les lois d'Administration du Complexe en Turquie.
Les gestionnaires du complexe sont sélectionnés et autorisés pour une seule année. Ces réunions doivent être tenues chaque année au mois de janvier. Il est conseillé d'assister à ces réunions ou laissez-vous présenter par un de vos amis, un voisin ou votre locataire. Votre représentant peut y assister avec le document ci-dessous:
Représentation pour la réunion de gestion du site | Site Toplantısı Vekaleti
En tant que propriétaire de l'immobilier de ........ (Bloc, le numéro de l'immobilier), je donne le droit de délégation à ......... (Écrire ici le nom de la personne). Il est autorisé à voter lors des réunions qui se tiendront en 2016.
Nom complet et signature
À l'heure déclarée dans le lieu de rencontre la réunion commence après la signature de la feuille de présence. Le Président ne devrait pas être responsable du rapport de l'année précédente.
Un gestionnaire et un audit compétents devraient avoir des copies de leurs rapports avant la réunion. Le gestionnaire lit les activités de l'année précédente comme un rapport aux préposés. Les membres du conseil de contrôle doivent avoir contrôlé et vu toutes les dépenses, la réception des paiements, la réception des frais de maintenance perçus avant la réunion. Un des membres du conseil de contrôle lit le rapport d'audit. Après la présentation des deux rapports, le directeur et le conseil de contrôle vont finalement votés pour décharge sur la gestion et la situation financière de l'année précédente. Tout propriétaire peut demander à contrôler les rapports financiers et les preuves de paiement et de frais avant ou lors de l'assemblée. Si vous n'êtes pas convaincu de l'apurement des dossiers, demandez lors de la réunion d'obtenir le rapport s'il n'est pas encore remis. Si vous pensez qu'il y a un coût sans aucun justificatif ou que l'équilibre financier n'est pas correct, vous pouvez saisir le Tribunal Civil de Paix dans un délai d'un mois après cette rencontre. Les tribunaux contrôlent le rapport d'audit au nom de tous les propriétaires.
Le nouveau directeur et les membres du Conseil de contrôle sont sélectionnés. Un gestionnaire de complexe peut être n'importe qui ou n'importe quelle entreprise. Mais les membres du conseil de contrôle doivent être des propriétaires fonciers. Ils seront autorisés à exécuter toutes les décisions qui seront prises lors de l'assemblée à laquelle il est chargé.
Tous les points qui ont été déclarés dans l'ordre du jour de la réunion seront discutés et résolus dans cette partie de la réunion comme; réclamations générales, plan de travail des gardiens, montant des frais d'entretien, ascenseurs, durée de fonctionnement de la piscine, etc. Il pourrait avoir besoin d'une réparation, d'une peinture ou de travaux supplémentaires dans les bâtiments anciens. Dans ce cas, un budget est décidé pendant la réunion. Les propriétaires peuvent voter et accepter de payer ces frais supplémentaires. Pour prendre une décision, 51% des participants présents suffisent à accepter la décision de la réunion. Il est important d'écrire.
Frais d'entretien sont décidé lors de ces réunions et chaque propriétaire doit payer. Si la direction demande des frais supplémentaires pour la réparation ou la peinture du bâtiment, par exemple. Nous conseillons à nos clients de ne jamais résister contre la direction au sujet de ces paiements. Si vous n'êtes pas sûr si elles sont légitimes demander au gestionnaire de voir le livre de décision. Ils doivent vous montrer ces décisions. Il devrait y avoir clairement écrit combien il doit être payé pour les unités et la raison. Payer chaque fois contre un accusé de réception avec une description claire comme;
Frais d'entretien pour Mars 2016
Paiement supplémentaire pour la peinture Août 2017
Nous conseillons à nos clients de payer d'avance pour 6 mois si ils ne séjournent pas régulièrement dans la maison. Même si vous restez ou non, les gestionnaires devraient rendre ces coûts et payer le salaire du personnel. Ce sera un bon choix pour vous de payer l'avance au lieu d'avoir une dette à long terme. Payeurs anticipés sont la plupart du temps les plus aimés que ceux qui paient tard.
Si vous ne payez pas les paiements supplémentaires exigés ou les frais d'entretien, vous serez sûr qu'ils les obtiendront de vous par le bureau de l'exécution avec les frais de justice, les honoraires d'avocat et les intérêts. Si votre dette est beaucoup plus élevée, vos voisins peuvent également décider de vendre votre appartement au bureau d'exécution.
Auteur: Bayram Tekçe
